Conditions générales de vente et d'utilisation


PREAMBULE:
La société à Responsabilité Limitée « Rhéa Tourism Solutions », société au capital de 8 000,00 €, propriétaire de la marque « Mon Voisin Martin » (nom commercial), dont le siège social est situé 2 Bis, rue des Culquoilés – 17630 La Flotte en Ré est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de La Rochelle sous le numéro 818 276 222.


La mission principale de sa société « Rhéa Tourism Solutions » est de proposer des services de conciergerie pour particuliers, délivrés à domicile ou à distance. Elle joue également le rôle d'intermédiaire entre le client et les professionnels tout en étant dans certains cas prestataire direct si le service demandé ne requiert pas de qualités particulières (réalisation de petits travaux etc.).

Article 1: APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes conditions générales de vente accessibles sur le site internet 
http://www.monvoisin-martin.fr, sont systématiquement transmises aux clients lors de la signature du contrat de prestations de services. En conséquence, toute commande effectuée par le client emporte son adhésion, sans restriction ni réserve, aux présentes conditions générales de vente lesquelles prévalent sur tout autre document émis par l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions ».
Toute autre condition opposée par le client sera, à défaut d'acceptation préalable et expresse par l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions », inopposable à cette dernière, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Si l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » ne se prévaut pas ponctuellement de l'une des quelconques des dispositions des présentes Conditions Générales de Vente, cette tolérance ne peut être interprétée comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement desdites conditions. Le client déclare avoir pris connaissance et accepter les présentes Conditions Générales de Vente suivantes avant de passer toute commande de services. 

Article 2: LES SERVICES ET LES FORMULES
Chaque commande (service à l'unité ou forfait) fera l'objet d'un bon de commande ou d’un contrat de prestations de services (reprenant les présentes conditions générales). Un devis gratuit pourra être établi au préalable pour certaines prestations. Dans tous les cas, le futur client doit communiquer son identité et ses coordonnées lors de l'inscription par téléphone ou par écrit. Il est proposé des services à l'unité ou au forfait (payable à la commande ou 30 jours fin de mois de réalisation de la prestation). La liste non exhaustive des services peut être consultée sur le site internet 
http://www.monvoisin-martin.fr). Pour les prestations à l’heure délivrées par l’entreprise « Rhéa Tourism Solutions », toute heure commencée reste due dans son intégralité. Le client pourra résilier son contrat à tout moment et sans préavis (sur simple demande écrite) à condition qu'il ne soit redevable d'aucune somme. Si certains services n'ont pas été réalisés dans le cadre d'un forfait, aucun remboursement ne sera effectué. L'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » se réserve le droit de résilier le contrat le liant à son client à tout moment et sans avoir à se justifier. Si des sommes ont été engagées par le client, un remboursement sera alors effectué. En cas de non paiement par le client de son forfait aux échéances convenues, l’entreprise « Rhéa Tourism Solutions » pourra procéder à la résiliation du contrat sans qu'aucune indemnité de quelque nature que ce soit ne soit mise à sa charge.

Article 3:ABONNEMENTS
3.1 : Durée
Les abonnements intendance sont souscrits pour une durée de douze mois à compter de la date de la signature. Chaque année, un nouveau devis sera édité et le client aura le choix d’accepter ou non ce nouveau devis.

3.2 : Informations sur les tarifs
Toute personne bénéficiera à titre personnel des tarifs inclus dans la formule choisie lors de son inscription. En cas de non utilisation totale ou partielle de ces prestations, aucun remboursement ne pourra être exigé. Pour toutes prestations « hors abonnement », un devis sera réalisé et soumis à l’acceptation de l’abonné. En cas de modification des services et tarifs inclus dans les abonnements proposés, « Rhéa Tourism Solutions » s’engage à informer l’abonné des nouvelles dispositions au moins un mois avant la prise d’effet de celle-ci.
3.3 : Souscription d’un abonnement
La souscription d’un abonnement ne peut se faire qu’après validation du devis émis par la société « Rhéa Tourism Solutions ».
3.4 : Paiement de l’abonnement
Le règlement de l’abonnement sera effectué par chèque, virement, carte bleue ou espèces à réception de facture et dans un délai de 30 jours.
3.5 : Résiliation de l’abonnement
L’abonnement doit être résilié par écrit au moins un mois avant la date anniversaire du contrat. 
L’écrit n’est valable uniquement si la société « Rhéa Tourism Solutions » en a également accusé réception. La résiliation d’un abonnement reste possible en cours d’année moyennant le règlement en une fois de 30 % des sommes restantes à verser mensuellement jusqu’à la date anniversaire du contrat.

Article 4: COMMANDE
Le client peut se renseigner sur les services offerts par l’entreprise « Rhéa Tourism Solutions » en utilisant les moyens suivants : le site internet  
http://www.monvoisin-martin.fr en utilisant la fiche « Contact », en envoyant un courriel à : maxime@monvoisin-martin.fr, par téléphone au 06.65.47.47.46, par courrier adressé au siège social : 2 Bis, rue des Culquoilés – 17630 La Flotte en Ré

 

Le client peut passer commande par téléphone au 06.65.47.47.46 ou encore en envoyant un courriel à : maxime@monvoisin-martin.fr. 
Avant toute prise de commande, le client doit communiquer à l’entreprise « Rhéa Tourism Solutions » son adresse personnelle, son adresse électronique, son n° de téléphone, ce qui permettra à l’entreprise « Rhéa Tourism Solutions » de le contacter rapidement. L'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » s'engage à répondre à la demande du client dans les meilleurs délais par les mêmes moyens que ceux cités ci-dessus et à effectuer, après la signature du contrat de prestations de services, le service demandé. Dans l'hypothèse où le montant des prestations de l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » excéderait 300 € (Trois cents euros), le client devra impérativement confirmer par écrit (courrier électronique ou postal) son acceptation à l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions ». Ces commandes ne seront définitives qu'après réception, par l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions », de l'acceptation écrite du client. 


Toute commande s'entend sous réserve des stocks ou services disponibles chez le(s) fournisseur(s) et prestataire(s) de service(s) choisi(s) par le client. Si la prestation ne peut être fournie dans les conditions envisagées au moment de la demande, une proposition alternative sera faite au client. Les solutions de remplacement proposées seront mises en œuvre dès réception d'un accord écrit retourné par le client. Dans l'hypothèse où aucune solution de remplacement ne serait trouvée ou acceptée par le client dans un délai de 5 jours ouvrés, l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » procéderait à l'annulation pure et simple de la commande. Aucune indemnité de quelque nature que ce soit ne pourra être mise à la charge de l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » par le client de ce fait. Un remboursement pourra malgré tout être envisagé pour les prestations déjà payées ne rentrant pas dans le cadre d'un forfait. 

Dans le cas où le fournisseur ne pourrait effectuer la prestation de manière strictement conforme à la demande du client, il appartiendra à ce dernier de se faire rembourser directement par le fournisseur. Le bénéfice de la commande est personnel au client et ne peut être transféré au bénéfice d'un tiers sans l'accord préalable exprès de l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » Toute modification ou annulation de commande faite par le client devra intervenir dans un délai maximum de 7 jours ouvrés pour être prise en considération par l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » qui appréciera le cas en fonction de la nature des produits ou services considérés. En tout état de cause, toute modification ou annulation de commande par le client est soumise à l'acceptation expresse de l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions ». Dans l'hypothèse où l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » refuserait de procéder à la modification ou à la résiliation de la commande sollicitée par le client : - le prix de la commande resterait dû par le client ; - les sommes déjà versées par le client (prix ou acompte) ne lui seraient en aucun cas restituées.

Article 5: REALISATION DU CONTRAT
La société « Rhéa Tourism Solutions » reste seule décisionnaire quant à la réalisation des prestations prévues au contrat. Tout ou partie des prestations peuvent être réalisées en propre ou sous-traitées sous la responsabilité exclusive de « Rhéa Tourism Solutions ».

Article 6: PAIEMENT DU CLIENT
Les produits et services seront facturés sur la base des tarifs précisément indiqués, en euros, lors de la signature du contrat de prestations de services par l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions ». Les prestations réalisées par l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » sont soumises à la TVA au taux en vigueur.
L'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » s'engage à régler les fournisseurs dans la limite de 300 euros. Le client devra donc régler par chèque, virement ou en espèces le coût des fournisseurs ainsi que les commissions correspondantes à la mise en relation directement à l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions ». Au-delà de 300 euros, le client s'engage à régler soit l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » avant la réalisation de la prestation soit directement le fournisseur selon les conditions de règlement habituellement pratiquées par ce dernier. Dans ce cas, les factures sont adressées à l'ordre du client et l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » sert uniquement d'intermédiaire. Le fait que le client paye les factures du fournisseur par l'intermédiaire de l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » ne rend en aucun cas l'intermédiaire responsable du produit ou du service délivré par le fournisseur. 
Toute somme non payée à son échéance portera de plein droit, et sans mise en demeure préalable, des pénalités de retard de 1,5 % par mois, ainsi que l'application d'intérêts de retard au taux légal. En cas de retard de paiement par le client, les commandes ou livraisons en cours pourront être annulées sans mise en demeure préalable ni préjudice de toute indemnité et/ou voie d'action.
Le défaut de paiement d'une facture à son échéance autorise l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » à annuler les commandes ou livraisons en cours, sans mise en demeure préalable ni préjudice de toute indemnité et/ou voie d'action et sans préjudice du recouvrement des sommes restant dues par le client. En cas de non paiement du client sous 15 jours pour une ou plusieurs prestations hors forfait, une première relance sera effectuée par l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions », la suivante fera office de résiliation du contrat sans qu'aucune indemnité de quelque nature que ce soit ne soit mise à sa charge.

Article 7: LIVRAISON
Les conditions et les délais de livraison seront définis au moment de la commande. La livraison, par l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions », des produits commandés par le client ne fait en aucun cas présumer que la vente est effectuée directement par l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » qui n'intervient qu'en qualité d'intermédiaire dans les rapports entre les clients et les fournisseurs. Malgré tout le soin apporté à la stricte observation des délais convenus, en qualité d'intermédiaire et dépendant des délais imposés par les fournisseurs l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » ne pourra être tenue responsable des dommages ou préjudices causés par un retard lors de la livraison d'un produit ou d'un service. Le non-respect des délais de livraison convenus ne pourra entraîner aucune indemnité de quelque nature que ce soit à la charge de l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions ». Il en va de même pour la qualité des prestations effectuées par les fournisseurs.

Article 8: CONFIDENTIALITE
L'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » s'engage à ne divulguer en aucun cas ni à aucun tiers, toute information recueillie au cours de ses interventions auprès de ses clients, sauf autorisation écrite de ces derniers. Cette clause devient caduque dans les cas où la loi obligerait l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » à divulguer ces informations (pédophilie, terrorisme...).

Article 9 : PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le site internet 
http://www.monvoisin-martin.fr est un site de l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions ». Le contenu du site internet http://www.monvoisin-martin.fr, textes, logos ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Les graphismes, images, gifs et icônes sont la propriété de « Rhéa Tourism Solutions ». Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions ». Pour toute demande d'autorisation ou d'information, le client enverra un courriel à maxime@monvoisin-martin.fr.

Article 10 : DROIT DE RETRACTION
Conformément à l'article L.121-20 du Code de la Consommation, le client dispose d'un délai de sept jours francs pour faire valoir son droit à rétractation, auprès du fournisseur exclusivement, et non auprès de l’entreprise « Rhéa Tourism Solutions », et ce à compter de la réception, pour les biens, ou de l'acceptation de l'offre du fournisseur pour les prestations de services. Lorsque le délai de 7 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Ce droit de rétractation peut être exercé sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour. Il pourra donner lieu soit à un échange, soit à un remboursement de la part du fournisseur exclusivement. En tout état de cause, aucun retour, échange ou remboursement ne sera accepté après le délai de 7 jours à compter de la livraison, pour les biens, ou de l'acceptation de l'offre, pour les prestations de service. Les frais d'envoi et de retour restent à la charge exclusive du client et seul le produit ou le service acheté sera remboursé par le fournisseur. Seuls les produits retournés en parfait état et dans les délais pourront être échangés ou remboursés. Les produits retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne seront ni repris, ni échangés. Les retours sont à effectuer à l'adresse du fournisseur, dont les coordonnées : - pourront être mentionnées dans le contrat de prestations de services qui sera adressé par l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » au client suite à l'acceptation du devis, seront fournies sur demande formulée auprès de l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » par lettre recommandée avec accusé de réception. Ce droit de rétractation ne s'applique ni aux prestations de service de nature touristique, ni aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.

ARTICLE 11 : RESERVE DE PROPRIETE ET TRANSFERT DES RISQUES
Les fournisseurs de l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » conserveront la propriété des produits jusqu'à leur paiement intégral. Les produits commandés voyageront toutefois aux risques et périls du client, aucune dérogation ne pouvant être apportée à cette règle. En cas d'avaries, de pertes ou d'objets manquants, il appartient au client de faire toutes les réserves utiles auprès du transporteur. L'entreprise « Rhéa Tourism Solutions », en qualité de simple intermédiaire, sera, en tout état de cause, exonérée de toute responsabilité relative au transport et à la livraison du produit ou service commandé.

ARTICLE 12 : RESPONSABILITE
Le client admet expressément que l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions », en qualité de mandataire et plus généralement de simple intermédiaire, n'est tenu qu'à une obligation de moyens. L'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » ne saurait par conséquent encourir, quel que soit le motif, aucune indemnité de quelque nature que ce soit, seule la responsabilité du fournisseur pouvant être engagée. Le client s'adressera donc directement au fournisseur du service ou produit concerné pour toute demande de dédommagement ou toute autre demande relative au produit ou service commandé par l'intermédiaire de l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » pour réclamer réparation. 

L'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » est exonérée de toute responsabilité relative à l'exécution du contrat de vente et à la livraison des produits et services commandés. L'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » pourra transmettre au fournisseur les lettres de réclamation ainsi adressées par le client. En tout état de cause, l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution de ses obligations en cas de force majeure définie par le Code Civil, et notamment en cas de grève totale ou partielle, inondation, incendie, panne informatique, etc… (liste non exhaustive). En cas d'intervention au domicile du client, ce dernier déclare ne pas avoir d'argent liquide, de bijoux ou tout autre objet de valeur à son domicile. Si le client décide de confier un jeu de clés de son domicile à l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » afin d'effectuer une prestation en son absence, l’acceptation du devis valant acceptation des présentes Conditions Générales de Vente permet de dégager l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » de toute responsabilité en cas de litige.

ARTICLE 13 : PROTECTION DES INFORMATIONS PERSONNELLES (CNIL)
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles qui le concernent. Pour cela, il suffit que le client en fasse la demande à l'entreprise « Rhéa Tourism Solutions », par courrier ou courrier électronique, en indiquant ses nom, prénom et adresse.

ARTICLE 14 : LOI APPLICABLE AU CONTRAT
L'entreprise « Rhéa Tourism Solutions » est une entreprise de droit français. La loi applicable aux relations contractuelles est la loi française exclusivement. 

ARTICLE 15 : LITIGE
Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des conditions générales de vente est soumis au droit français. A défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux civils compétents.

ARTICLE 16 : COMMUNICATION
La société « Rhéa Tourism Solutions » a pour habitude d’aider ses clients propriétaires à diffuser leurs annonces de biens disponibles à la location saisonnière. L’annonce mise en ligne par son client ou via un partenaire pourra ainsi être relayée gratuitement par la société « Rhéa Tourism Solutions » sur différents supports de communication (Réseaux sociaux etc.) Merci de nous signaler par écrit si vous vous opposez à cette démarche.

Contact :
Mobile : 06.65.47.47.46 
Email : maxime@monvoisin-martin.fr